Copropriété SDC 18 BIS RUE DU CLOS MUNIER - 18 b rue du clos munier 25000 Besançon

Toutes les informations de la copropriété

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Copropriété SDC 18 BIS RUE DU CLOS MUNIER

La copropriété SDC 18 BIS RUE DU CLOS MUNIER est située dans la commune de Besançon.

Elle a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AD3694395. La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé CABINET BENOIT.

La copropriété compte un total de 17 lots, dont 9 lots principaux, 9 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom SDC 18 BIS RUE DU CLOS MUNIER
Adresse 18 b rue du clos munier 25000 Besançon Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AD3694395
Syndic CABINET BENOIT
Type de syndic Professionnel
17 Lots
9 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
9 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 27/11/2018
Règlement de copropriété 31/05/2012
Dernière mise à jour de la fiche 27/07/2025
Fin du dernier mandat 31/12/2026
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Wikipedia  25056-000-HX-0342
Particularités
Dans un territoire Wikipedia  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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